Conditions Générales
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2. Avertissement et Opinions Personnelles
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5. Exonération de Responsabilité
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6. Cookies et Technologies Similaires
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8. Contributions des Utilisateurs (le cas échéant)
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9. Modifications et Résiliation
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10. Droit Applicable et Résolution des Litiges
Les présentes Conditions Générales, ainsi que tout litige découlant de ou en relation avec celles-ci, seront régis et interprétés conformément aux lois de la France, sans tenir compte de ses dispositions en matière de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux situés en France pour la résolution de tout litige.
Tout recours ou réclamation que vous pourriez avoir découlant de ou en relation avec ces Conditions Générales ou le Site doit être engagé dans un délai d'un (1) an après la survenance du fait générateur ; sinon, ce recours ou cette réclamation est définitivement éteint.
11. Informations de Contact
Pour toute demande, demande de support ou clarification concernant ces Conditions Générales, veuillez vous référer aux coordonnées fournies dans le pied de page du Site à [email protected].
Remarque : Ces Conditions Générales sont fournies à titre d'exemple et doivent être examinées et adaptées par un professionnel du droit qualifié pour garantir leur conformité avec toutes les lois et réglementations pertinentes, ainsi que vos pratiques commerciales spécifiques, y compris celles liées à la publicité en ligne et à la gestion des données des utilisateurs.